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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RENAULT V.I. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1584453
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2010
Marque figurative de RENAULT V.I

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENAULT V.I domicilié(e) 129, rue Servient, 69003 LYON (dossier no 2169255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 506 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2169255) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584453.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2010.

RENAULT V.I a également déposé les autres marques suivantes : SHERKHAN , CHOISISSEZ UNE PHILOSOPHIE , GC , GL , TRIVERSE , W-SOFT , ALLIANCE MANAGEMENT SYSTEM , ERGOPASS , Diagnostica , OKELIA


RENAULT V.I. (Société Anonyme) - 129, rue Servient, 69003 LYON (dossier no 2169255) - France - SIREN 954506077


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2169255) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169255 - Publication au BOPI 2000-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination n°298118 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415812 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341334 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341335 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379878 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 24 février 2014 - Concession de licence n°618965 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

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